[37] Projet de loi 49 Sanction royale (PDF)

Projet de loi 49 2000

Loi visant à adopter un tartan officiel pour l’Ontario

Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative de la province de l’Ontario, édicte :

Tartan provincial

1. Le tartan décrit à l’annexe de la présente loi est adopté à titre de tartan de la province de l’Ontario.

Entrée en vigueur

2. La présente loi entre en vigueur le jour où elle reçoit la sanction royale.

Titre abrégé

3. Le titre abrégé de la présente loi est Loi de 2000 sur le tartan.

ANNEXE

Description du tartan de la province de l’Ontario

Les quatre bandes sont arrangées selon le motif suivant de sorte que :

a) la bande vert mélangé est adjacente à la bande vert forêt sur le lé et à la bande bleu moyen sur la longueur;

b) la bande vert forêt est adjacente à la bande vert mélangé sur le lé et à la bande bleu marine sur la longueur.

Le motif se répète sur tout le lé et sur toute la longueur de la pièce.

Sur le tartan, les nuances de vert représentent les forêts et les champs de l’Ontario, le rouge représente les Premières nations de l’Ontario, les nuances de bleu représentent les eaux de l’Ontario et le blanc représente le ciel de l’Ontario.

[37] Projet de loi 49 Original (PDF)

Projet de loi 49 1999

Loi visant à adopter un tartan officiel pour l’Ontario

Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement de l’Assemblée législative de la province de l’Ontario, édicte :

Tartan provincial

1. Le tartan décrit à l’annexe de la présente loi est adopté à titre de tartan de la province de l’Ontario.

Entrée en vigueur

2. La présente loi entre en vigueur le jour où elle reçoit la sanction royale.

Titre abrégé

3. Le titre abrégé de la présente loi est Loi de 1999 sur le tartan.

ANNEXE

Description du tartan de la province de l’Ontario

The tartan of the Province of Ontario consists of four blocks of colour.

Le tartan de la province de l’Ontario se compose de quatre bandes de couleurs.

The first block is called the mixed green block and consists of 129 threads disposed as follows:

La première bande est désignée sous le nom de bande vert mélangé et se compose de 129 brins disposés comme suit :

Two white;

Deux brins blancs, etc.

Twenty dark green;

Vingt brins vert foncé

Two red;

Deux brins rouges

Twenty dark green;

Vingt brins vert foncé

Four red;

Quatre brins rouges

Two mid green;

Deux brins vert moyen

Two red;

Deux brins rouges

Twenty–five mid green;

Vingt–cinq brins vert moyen

Two red;

Deux brins rouges

Two mid green;

Deux brins vert moyen

Four red;

Quatre brins rouges

Twenty mid green;

Vingt brins vert moyen

Two red;

Deux brins rouges

Twenty dark green; and

Vingt brins vert foncé

Two white.

Deux brins blancs.

The second block is called the forest green block and consists of 129 threads disposed as follows:

La deuxième bande est désignée sous le nom de bande vert forêt et se compose de 129 brins disposés comme suit :

Two white;

Deux brins blancs, etc.

Twenty navy blue;

Vingt brins bleu marine

Two red;

Deux brins rouges

Twenty forest green;

Vingt brins vert forêt

Four red;

Quatre brins rouges

Two forest green;

Deux brins vert forêt

Two red;

Deux brins rouges

Twenty–five forest green;

Vingt–cinq brins vert forêt

Two red;

Deux brins rouges

Two forest green;

Deux brins vert forêt

Four red;

Quatre brins rouges

Twenty forest green;

Vingt brins vert forêt

Two red;

Deux brins rouges

Twenty navy blue; and

Vingt brins bleu marine

Two white.

Deux brins blancs.

The third block is called the mid blue block and consists of 82 threads disposed as follows:

La troisième bande est désignée sous le nom de bande bleu moyen et se compose de 82 brins disposés comme suit :

Two mid blue;

Deux brins bleu moyen, etc.

Four red;

Quatre brins rouges

Thirty mid blue;

Trente brins bleu moyen

Two red;

Deux brins rouges

Six white;

Six brins blancs

Two red;

Deux brins rouges

Thirty mid blue;

Trente brins bleu moyen

Four red; and

Quatre brins rouges

Two mid blue.

Deux brins bleu moyen.

The fourth block is called the navy blue block and consists of 82 threads disposed as follows:

La quatrième bande est désignée sous le nom de bande bleu marine et se compose de 82 brins disposés comme suit :

Two navy blue;

Deux brins bleu marine, etc.

Four red;

Quatre brins rouges

Thirty navy blue;

Trente brins bleu marine

Two red;

Deux brins rouges

Six white;

Six brins blancs

Two red;

Deux brins rouges

Thirty navy blue;

Trente brins bleu marine

Four red; and

Quatre brins rouges

Two navy blue.

Deux brins bleu marine.

Les quatre bandes sont arrangées selon le motif suivant de sorte que :

a) la bande vert mélangé est adjacente à la bande vert forêt sur le lé et à la bande bleu moyen sur la longueur;

b) la bande vert forêt est adjacente à la bande vert mélangé sur le lé et à la bande bleu marine sur la longueur.

Mixed green block

Forest green block

Bande vert mélangé

Bande vert forêt

Mid blue block

Navy blue block

Bande bleu moyen

Bande bleu marine

Le motif se répète sur tout le lé et sur toute la longueur de la pièce.

Sur le tartan, les nuances de vert représentent les forêts et les champs de l’Ontario, le rouge représente les Premières nations de l’Ontario, les nuances de bleu représentent les eaux de l’Ontario et le blanc représente le ciel de l’Ontario.

NOTE EXPLICATIVE

Le projet de loi a pour objet d’adopter un tartan provincial pour l’Ontario.